Déposée le 8 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov Technology
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SPIRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov Technology domicilié(e) Inopolis B, 170 Rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 900 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sleepinnov Technology, M. Argod Jerome domicilié(e) Inopolis B, 170 Rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France.
La marque SPIRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sleepinnov Technology, SAS - Inopolis B, 170 Rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France - SIREN 449900604
Sleepinnov Technology, M. Argod Jerome - Inopolis B, 170 Rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Appareils et instruments de détection ou de mesure ou de surveillance de paramètres respiratoires, ou des paramètres du même type, d'une personne ; appareils et instruments précités et réagissant aux paramètres mesurés ; appareils et instruments précités dont les données peuvent être téléchargées ou télétransmis vers un ordinateur ; interfaces ou logiciels d'analyse permettant de télécharger et traiter les données précitées ;
Appareils et instruments de détection ou de mesure ou de surveillance de paramètres respiratoires, ou des paramètres du même type, d'une personne ; appareils et instruments précités et réagissant aux paramètres mesurés ; appareils et instruments précités dont les données peuvent être téléchargées ou télétransmis vers un ordinateur ;
Appareils et instruments de détection ou de mesure ou de surveillance de paramètres respiratoires, ou des paramètres du même type, d'une personne ; appareils et instruments précités utilisables dans des structures hospitalières ou des maisons médicalisées ; services médicalisés permettant l'exploitation des données précitées.
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